Contrat de prestation artistique
Le Contrat de prestation artistique encadre la collaboration entre un artiste (musicien, comédien, peintre, créateur, etc.) et un client ou un organisateur. Il précise la nature de la prestation, la durée, les conditions techniques, la rémunération, les droits d’auteur et les modalités d’annulation. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et professionnel qui protège les intérêts de l’artiste et du commanditaire, tout en assurant une entente transparente et conforme aux pratiques québécoises.
Contrat de vente d’œuvre
Le Contrat de vente d’œuvre encadre la transaction entre un artiste (ou un propriétaire) et un acheteur, en définissant clairement les conditions de la vente. Il précise la description de l’œuvre, le prix, les modalités de paiement, la livraison, ainsi que les droits liés à la propriété intellectuelle. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et professionnel qui protège les deux parties, sécurise la transaction et respecte les pratiques du marché de l’art au Québec.
Contrat de vente d’œuvre
Le Contrat de vente d’œuvre encadre la transaction entre un artiste (ou un propriétaire) et un acheteur, en définissant clairement les conditions de la vente. Il précise la description de l’œuvre, le prix, les modalités de paiement, la livraison, ainsi que les droits liés à la propriété intellectuelle. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et professionnel qui protège les deux parties, sécurise la transaction et respecte les pratiques du marché de l’art au Québec.
Contrat de licence d’utilisation
Le Contrat de licence d’utilisation définit les conditions dans lesquelles une œuvre, un logiciel, une marque ou tout autre contenu protégé peut être utilisé par une tierce partie. Il précise la portée de la licence (exclusive ou non exclusive), la durée, le territoire couvert, les redevances éventuelles ainsi que les restrictions d’usage. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et professionnel qui protège les droits du créateur tout en donnant un cadre légal sécuritaire à l’utilisateur, conforme aux pratiques québécoises.
Cession de droits d’auteur
La Cession de droits d’auteur est un document juridique qui transfère les droits d’exploitation d’une œuvre (texte, image, musique, logiciel, création artistique, etc.) d’un auteur vers une autre personne ou organisation. Elle précise les droits cédés, la durée, le territoire concerné, la rémunération et les conditions particulières liées à l’utilisation de l’œuvre. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et conforme aux pratiques québécoises, qui sécurise la transaction et protège autant l’auteur que le cessionnaire.
Cession de droits d’auteur
La Cession de droits d’auteur est un document juridique qui transfère les droits d’exploitation d’une œuvre (texte, image, musique, logiciel, création artistique, etc.) d’un auteur vers une autre personne ou organisation. Elle précise les droits cédés, la durée, le territoire concerné, la rémunération et les conditions particulières liées à l’utilisation de l’œuvre. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et conforme aux pratiques québécoises, qui sécurise la transaction et protège autant l’auteur que le cessionnaire.
Contrat de commande d’œuvre
Le Contrat de commande d’œuvre encadre la création d’une œuvre réalisée à la demande d’un client, qu’il s’agisse d’une œuvre artistique, littéraire, musicale ou numérique. Il précise les attentes du client, les délais de réalisation, la rémunération, les droits d’auteur ainsi que les conditions de livraison et d’utilisation de l’œuvre. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et professionnel qui protège les intérêts des deux parties et assure une collaboration transparente, conforme aux pratiques québécoises.
Entente de diffusion
L’Entente de diffusion établit les conditions dans lesquelles une œuvre (spectacle, film, concert, exposition ou contenu numérique) peut être diffusée par un diffuseur ou un organisme. Elle précise la durée de l’entente, le territoire, les droits de représentation, la rémunération, ainsi que les responsabilités respectives des parties. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et professionnel qui protège les droits de l’artiste et du diffuseur, tout en assurant une collaboration transparente et conforme aux pratiques québécoises.
Entente de diffusion
L’Entente de diffusion établit les conditions dans lesquelles une œuvre (spectacle, film, concert, exposition ou contenu numérique) peut être diffusée par un diffuseur ou un organisme. Elle précise la durée de l’entente, le territoire, les droits de représentation, la rémunération, ainsi que les responsabilités respectives des parties. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et professionnel qui protège les droits de l’artiste et du diffuseur, tout en assurant une collaboration transparente et conforme aux pratiques québécoises.
Le Contrat de collaboration artistique
Le Contrat de collaboration artistique encadre la relation entre deux ou plusieurs créateurs qui s’unissent pour réaliser un projet commun. Il définit la répartition des rôles, la contribution de chacun, les modalités financières, la gestion des droits d’auteur ainsi que les conditions de diffusion et d’exploitation de l’œuvre. Grâce à ce générateur, tu obtiens un document clair et équilibré qui protège les intérêts de tous les artistes impliqués et favorise une collaboration harmonieuse, conforme aux pratiques québécoises.
Autorisation de reproduction
L’Autorisation de reproduction est un document juridique qui permet à un créateur ou à un titulaire de droits d’auteur d’accorder à une tierce partie la permission d’utiliser et de reproduire son œuvre (texte, image, musique, vidéo, logiciel, etc.). Elle précise les conditions d’utilisation, la durée, le territoire, les supports concernés ainsi que les restrictions applicables. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et conforme aux pratiques québécoises, qui protège les droits du créateur tout en sécurisant l’utilisateur.
Autorisation de reproduction
L’Autorisation de reproduction est un document juridique qui permet à un créateur ou à un titulaire de droits d’auteur d’accorder à une tierce partie la permission d’utiliser et de reproduire son œuvre (texte, image, musique, vidéo, logiciel, etc.). Elle précise les conditions d’utilisation, la durée, le territoire, les supports concernés ainsi que les restrictions applicables. Avec ce générateur, tu obtiens un document clair et conforme aux pratiques québécoises, qui protège les droits du créateur tout en sécurisant l’utilisateur.